Villages et cités de caractère
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Le confluent par Emmanuel PAPELIER
Le confluent par Emmanuel PAPELIER
Coucher de soleil par Christine DELBOUIS
Coucher de soleil par Christine DELBOUIS
La passerelle par Laurence RAVILY
La passerelle par Laurence RAVILY
Le Loing (S. DISSOUBRAY)
Le Loing (S. DISSOUBRAY)
Saint-Mammès enneigée (vue de Champagne sur Seine)
Saint-Mammès enneigée (vue de Champagne sur Seine)
Halte fluviale
Halte fluviale
Ecluse
Ecluse
Quai de la Croix Blanche
Quai de la Croix Blanche
Arrêtés municipaux permanents

Les arrêtés pris par le maire de la commune…

ARRETE
TITRE
DOCUMENT
2009-150


Arrêté interdisant la circulation des poids lourds de plus de 7,5 sur l’agglomération de Saint-Mammès


PDF - 149.6 ko
Arrêté 2009-150
2010-12


Arrêté portant sur l’aménagement d’une zone 30 km/h sur l’ensemble de la commune


PDF - 73.3 ko
Arrêté 2010-12
2010-13


Arrêté constatant l’aménagement cohérent et la mise en place de la signalisation de la zone 30 sur l’ensemble de la commune


PDF - 70.4 ko
Arrêté 2010-13
2010-147


Arrêté réglementation municipale portant sur la présentation des récipients des collectes des ordures ménagères


PDF - 107.3 ko
2010-147
2010-148


Arrêté en matière d’élagage des plantations


PDF - 267.9 ko
2010-148
2011-99


Arrêté réglementant le dépôt sauvage de déchets et d’ordures


PDF - 206.7 ko
Arrêté 2011-99
2012-53


Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage


PDF - 199.6 ko
Arrêté 2012-53
2012-151


Arrêté prescrivant le déneigement des troittoirs


PDF - 189.5 ko
2012-151
2014-83


Arrêté relatif aux déjections canines


PDF - 141.4 ko
Arrêté 2014-83
2016-118


Arrêté d’interdiction de l’usage des eaux souterraines provenant des puits privés et interdiction de consommation des végétaux


PDF - 378.1 ko
Arrêté 2016-118
2016-132


Arrêté d’interdiction du saut et plongeon de la passerelle du Loing


PDF - 69.5 ko
Arrêté 2016-132
2016-133


Arrêté d’interdiction à la baignade dans la Seine sur la commune de Saint-Mammès


PDF - 89 ko
Arrêté 2016-133
2016-134


Arrêté municipal interdisant la consommation d’alcool sur la voie publique


PDF - 258.1 ko
Arrêté 2016-134
2016-137


Arrêté d’interdiction du saut et plongeon de la Halte Fluviale


PDF - 71.7 ko
Arrêté 2016-137
2016-138


Arrêté d’interdiction du saut et plongeon du Pont de la Seine (RD40E)


PDF - 70.7 ko
Arrêté 2016-138
2016-148


Arrêté de stationnement et circulation Benoît Plassard


PDF - 61.3 ko
Arrêté 2016-148
2016-164


Arrêté d’interdiction au site E.N.S. Montagne Creuse


PDF - 74 ko
Arrêté 2016-164
2018-74


Arrêté réglementant la création d’une aire de stationnement dépose minute rue du Capitaine Ballot


PDF - 128.4 ko
Arrêté 2018-74
2018-78


Arrêté réglementant la circulation et le stationnement Place de la Bosse, Quai de Seine et Quai de la Croix Blanche, le dimanche en raison du marché


PDF - 131.5 ko
Arrêté 2018-78
2018-96


Arrêté interdisant l’arrêt et le stationnement de véhicules sur les espaces verts et les accotements en herbe sur l’ensemble de la commune


PDF - 116.4 ko
Arrêté 2018-96
Agenda
décembre
14
Conseil Municipal
vendredi 14 décembre 2018 de 20:30 à 23:00

Mairie bâtiment B Salle du conseil, 2 rue Grande

décembre
16
Déjeuner dansant de fin d’année
dimanche 16 décembre 2018 de 11:30 à 16:00

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décembre
31
Réveillon de la Saint-Sylvestre
lundi 31 décembre 2018 de 20:00 à 23:30

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